Mairie
Les délibérations du conseil municipal
Année 2025
Réunion du 14 avril 2025
> Délibération n°25.1.Adoption du Compte Financier Unique 2024
> Délibération n°25.2.Affectation du Résultat de l’exercice 2024
> Délibération n°25.3.Vote des taux d’imposition 2025
> Délibération n°25.4.Adoption du Budget primitif 2025
> Délibération n°25.6.Subventions aux associations
> Délibération n°25.7.Remboursement d’une location de la Salle Devos
> Délibération n°25.8.Organisation d’un séjour durant les vacances scolaires d’été
> Délibération n°25.15.Compte-rendu de délégations au titre de l’article L 2122-22 du CGCT
Année 2024
Réunion du 16 décembre 2024
> 24.33.Présentation pour approbation du plan communal sauvegarde (PCS)
> 24.34.Instauration d’un tarif pour l’enlèvement des dépôts sauvages sur le territoire de Proville
> 24.37.Modification du prix de cession de l’immeuble situé 10 bis rue des Prés à Proville
> 24.38.Décision budgétaire modificative n°1
> 24.39.Engagement des dépenses d’investissement avant adoption du budget
Réunion du 25 juin 2024
> 24.19.Autorisation de signer un protocole de sortie Val d’Hermenne
> 24.20.Subventions exceptionnelles aux associations
> 24.21.Modification de la durée de service de 3 agents
> 24.22.Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture
> 24.23.Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle pour un agent de la collectivité
> 24.24.Création d’un conseil municipal des Jeunes pour la rentrée scolaire 2024
> 24.25.Jury d’assises – liste préparatoire
> 24.26.Compte rendu de délégation au titre de l’article L2122-22 du CGCT
Réunion du 8 avril 2024
> 24.10. Approbation du Compte de gestion 2023
> 24.11. Adoption du Compte administratif 2023
> 24.12. Affectation du résultat de l’exercice 2023
> 24.13. Vote des taux d’imposition 2024
> 24.14. Adoption du Budget Primitif 2024
> 24.15. Subventions aux associations locales 2024
> 24.16. Organisation d’une sortie pédagogique à Pairi Daiza
> 24.17. Bilan de concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
> 24.18. Compte-rendu de délégations au titre de l’article 2122-22 du CGCT
Réunion du 5 mars 2024
Année 2023
Réunion du 15 décembre 2023
> 23.43. Avis sur l’ouverture dominicale des commerces
> 23.44. Décision budgétaire modificative n°1
> 23.45. Engagement des dépenses d’investissement avant adoption du budget
> 23.46. Compléments de délégation du Conseil municipal au Maire
> 23.47. Modification de la durée de travail de 2 adjoints d’animation du service jeunesse et sports
> 23.48. Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
> 23.51. Actualisation du tarif de location des salles municipales et de la convention de location
> 23.52. Subvention exceptionnelle à Proville Basket et à la Rose des Vents
> 23.55. Compte-rendu de délégations au titre de l’article L 2122-22 du CGCT
Réunion du 9 juin 2023
Réunion du 11 avril 2023
> 23.19.Approbation du compte de gestion 2022
> 23.20.Adoption du compte administratif 2022
> 23.21.Affectation du résultat de l’exercice 2022
> 23.22.Vote des taux d’imposition 2023
> 23.23.Adoption du Budget 2023
> 23.24.Complément de délégation du conseil municipal pour solliciter des subventions
> 23.25.Organisation d’un séjour durant les vacances d’été 2023
> 23.26.Subventions aux associations
> 23.27.Modification des marchés de rénovation énergétique de l’école Ch. de Gaulle
Réunion du 13 mars 2023
> 23.02.actualisation des tarifs de la taxe locale sur les publicités extérieures
> 23.03. délibération instaurant et fixant les connditions d’exercice du travail à temps partiel
> 23.04 Modification temps d’adjoint d’animation
> 23.05 Création d’un poste d’agent de maîtrise principal territorial
> 23.06 demande DETR et DSIL Charles de Gaulle
> 23.07 Demande DSIL pour la salle Gatien
> 23.08 Demandes subventions AMP ASRDA APCD pour voiries
> 23.09 Reconduite ADVB pour Talweg
> 23.10 demande ADVB énergie pour salle de tennis de table
> 23.11 demande sortie à Paris
> 23.12 revalorisation animateurs saisonniers
> 23.13 création d’un ALSH à Noël
> 23.14 remplacement CEJ par CTG
> 23.15 renouvellement convention LEA CAF
Année 2022
Réunion du 7 décembre 2022
> 22.51.décision budgétaire modificative n°1
> 22.52.modification des marchés de rénovation énergétique de l’école Charles de Gaulle
> 22.53.autorisation de cession de l’immeuble 10 bis rue des Prés
> 22.54.autorisation de cession des parcelles n°ZC663 ET 668
> 22.55.créations postes d’adjoint animation et d’adjoint administratif
> 22.56.création emploi temps non complet micro atelier
> 22.57.renouvellement convention Pays du Cambrésis pour certificats économie énergie
> 22.58.signature convention aux services prévention du cdg59
> 22.59.protocole dispositif participation citoyenne
> 22.60.organisation sortie à Paris
> 22.61.Convention avec Proville Paris transfert domaine public
Réunion du 26 septembre 2022
> 22.42.avis sur l’ouverture dominicale des commerces
> 22.43.signature d’une convention avec le Département réalisation d’une écluse
> 22.44.signature convention rénovation énergétique
> 22.45.signature d’une convention audit énergétique
> 22.46.subventions exceptionnelles aux associations pour Proville les Bains
> 22.47.subvention exceptionnelle association avenir sport loisirs
> 22.48.avenant contrat enfance jeunesse avec la CAF